Areas of Law

It is common for religiously motivated actions to be specially protected by law. Many legal theorists have asked why: what makes religion special? What makes it worthy of toleration over and above other non-religious deeply held convictions? The answer I put forward is that religions’ alleged afterlife consequences call for a principle of toleration that warrants special legal treatment. Under a Rawlsian principle of toleration, it is reasonable for those in the original position to opt for principles of justice that (...) accommodate actions with alleged afterlife consequences. And, under a utilitarian principle of toleration, a greater psychological harm is eased by such accommodations. Additionally, this alleged afterlife consequence is found in most of the religions that are thought to warrant some level of special toleration—not only do the Abrahamic religions have alleged afterlife consequences, but many eastern religions do as well, e.g. reincarnation. (shrink)

In her recent book Private Government, Elizabeth Anderson makes a powerful but pragmatic case against the abuses experienced by employees in conventional corporations. The purpose of this review-essay is to contrast Anderson’s pragmatic critique of many abuses in the employment relation with a principled critique of the employment relationship itself. This principled critique is based on the theory of inalienable rights that descends from the Reformation doctrine of the inalienability of conscience down through the Enlightenment in the abolitionist, democratic, and (...) feminist movements. That theory was the basis for the abolition of the voluntary slavery or self-sale contract, the voluntary non-democratic constitution (pactum subjectionis), and the voluntary coverture marriage contract in today’s democratic countries. When understood in modern terms, that same theory applies as well against the voluntary self-rental or employment contract that is the basis for our current economic system. (shrink)

Among the most persuasive arguments against hate speech bans was made by Ronald Dworkin, who warned of the threat to political legitimacy posed by laws that deny those subject to them adequ...

Review of Nils Hoppe book, Bioequity--Property in the Body.

One of the most important challenges for political theory is to identify the extent to which corporations should be facilitated and restricted in law. By way of background to that challenge, we need to develop a view about the nature and potential of corporations and corporate bodies in general. This chapter discusses two fallacies that we should avoid in this exercise. One, a claim popular among economists, that corporate bodies are not really agents at all. The other, a claim associated (...) with US jurisprudence, that not only are they agents, they are persons whose rights call in the same way as the rights of individual persons for legal recognition and protection. (shrink)

Confrontée à l’exigence de neutralité axiologique, comprise comme le rejet de tout jugement de valeur, la doctrine environnementaliste ne fait pas preuve d’une particulière originalité. Elle porte peu d’intérêt à cette exigence, son discours est inéluctablement affecté par les mêmes biais que ceux qui touchent les autres catégories de doctrine et elle y apporte aussi des réponses comparables. Elle met d’une part en place des processus d’objectivation dont la portée est limitée en raison de l’étroitesse de la communauté scientifique du (...) droit de l’environnement. D’autre part, elle expose peu ses méthodes et sa posture théorique alors même que ces deux éléments seraient de nature à améliorer sa réflexivité. Mais là encore, on ne peut déceler aucune véritable spécificité de la doctrine environnementaliste par rapport aux autres. Elle apparaît donc ni plus ni moins critiquable que les autres au regard de l’exigence de neutralité axiologique. Au-delà, une première phase de la doctrine environnementaliste s’achève probablement, phase qui ressemble d’ailleurs à ce qu’ont connu d’autres catégories de doctrine, entre défense de son objet et recherche de légitimité. Il s’agit désormais d’ouvrir une nouvelle phase que nous souhaiterions à la fois plus théorique et plus méthodique. (shrink)

Histoire et utilisation du robot Bien que la robotique soit un marché économique relativement jeune et en pleine croissance, la genèse des robots remonte à l’Antiquité. Le premier robot à être déployé sur des lignes d’assemblage est Unimate, utilisé dès 1961 par General Motors. La robotique, en se di usant dans tous les pans de notre économie, va impacter les business modèles de nombreuses industries comme l’automobile et l’aéronautique mais aussi la construction ou l’agriculture. Aujourd’hui les robots industriels et de (...) service servent à de multiples tâches allant de la logistique à l’usinage en passant par la fonderie. La robotique constitue aussi et surtout un enjeu sociétal contribuant à relever les dé s de la mobilité, de la santé, de l’autonomie, du vieillissement et de l’éducation. Absence de dé nition et de régime juridique spéci que au robot En France, la notion de robot ne fait pas l’objet d’une dé nition juridique qui lui est propre. Les dé nitions relatives à l’environnement robotique peuvent tout de même se retrouver dans la norme ISO 8373:2012. Bien que les robots intéressent les juristes à plusieurs titres, le législateur n’a, à ce jour, pas adopté de régime juridique spéci quement applicable aux robots. Il convient donc de rechercher dans le droit positif le corpus de textes applicables aux robots. Ce corpus pourra alors recevoir l’appellation de « droit de la robotique ». Garanties Le vendeur d’un robot industriel et de service doit se conformer aux garanties légales que sont la garantie des vices cachés et la garantie d’éviction. Il doit également respecter les éventuelles garanties qui ont pu être convenues contractuellement Clauses contractuelles Le fournisseur d’un robot industriel et de service doit être particulièrement attentif aux clauses contractuelles rela- tives à la garantie, à la propriété intellectuelle, à la con dentialité, à la responsabilité et à la conformité aux directives techniques. Les spéci cités liées au robot, telles que les éléments relatifs à l’intelligence arti cielle, pourront être intégrées dans des annexes spéci ques. Intelligence arti cielle L’algorithme d’intelligence arti cielle dont est équipé un robot industriel et de service peut, dans certaines condi- tions, béné cier d’une protection grâce au droit d’auteur, à la protection du savoir-faire et au brevet. Aucun régime spécial n’existe à ce jour protégeant les œuvres conçues par le robot intelligent. Mobilité Les véhicules et drones autonomes utilisés au sein même de l’usine sont considérés comme des machines. Etant don- né les risques existants, il convient de xer de règles internes d’utilisation. Les véhicules autonomes ne peuvent à ce jour quitter l’espace privé. En revanche, les drones peuvent circuler dans l’espace aérien en respectant strictement le cadre réglementaire. Douanes Le taux de perception des droits de douanes d’un robot industriel et de service est conditionné par la connaissance de l’origine, préférentielle ou non préférentielle, du robot qui est déterminée par la position tarifaire de ce dernier. Le robot industriel et de service entre dans le chapitre 84, qui concerne notamment les machines, de la nomenclature du système harmonisé établi par l’Organisation mondiale de douanes. Sécurité En application de la « directive machines », le robot peut recevoir la quali cation de machine ou de quasi-machine. En vertu de cette directive, mais également au titre du Code du travail, de nombreuses obligations en matière de santé et de sécurité doivent être respectées pour la commercialisation et l’utilisation des robots. Conformité Le Code du travail, en transposant la « directive machines », a prévu de nombreuses obligations et procédures, appli- cables aux robots industriels et de service, permettant ainsi de s’assurer que ces derniers respectent les exigences de conformité nécessaires en matière de santé et de sécurité. Maintenance Dans le cadre de la maintenance, le fournisseur d’un robot industriel et de service est soumis à plusieurs obligations législatives aux titres de la disponibilité des pièces détachées et de la location. Les dispositions contractuelles de- vront prendre en considération les spéci cités propres au robot et ne pas ignorer la maintenance prédictive. Quali cation juridique Dans le cadre de la conception, de la fabrication et de l’utilisation du robot, il convient de porter une attention par- ticulière à quatre textes spéciaux qui peuvent être applicables aux robots industriels et de service : le règlement 428/2009 sur les biens à double usage, la directive 2014/35/UE applicable au matériel électrique basse tension, la directive 2014/53/UE applicable aux équipements radioélectriques et la directive 2014/30/UE sur la compatibilité électromagnétique. Responsabilité Bien que les régimes de responsabilité, civile et pénale, ne sont pas adaptés aux robots autonomes, la responsabilité civile de droit commun, la responsabilité du fait des choses, la responsabilité du fait des produits défectueux et la responsabilité des commettants du fait de leurs préposés peuvent s’appliquer en cas de fait dommageable causé par le robot tout comme la responsabilité pénale en cas d’infraction commise dans le cadre de l’utilisation du robot. Assurance La police d’assurance relative aux robots doit permettre de protéger le robot contre les risques auxquels ils sont confrontés mais également d’assurer la responsabilité pour les dommages qu’ils pourraient causer, on peut alors parler de « dommages robotiques ». Données et bases de données Les bases de données contenues dans un robot industriel et de service doivent respecter les droits dont dispose l’auteur sur la structure de la base de données et/ou les droits du producteur des bases de données dans lesquelles gurent les données utilisées. La réglementation Informatique et libertés est également applicable au robot lorsque celui-ci collecte et/ou traite des données personnelles. Droit de la robotique dans le monde Aucun Etat ne s’est à ce jour doté d’un régime juridique détaillé et spéci que à la robotique. Des dispositions juri- diques relatives aux robots peuvent tout de même se retrouver de façon éparse dans certains droits étrangers concer- nant notamment les drones et les véhicules terrestres autonomes. (shrink)

Despite its prevalence, the term ‘extreme’ has received little critical attention. ‘Extremity’ is routinely employed in ways that imply its meanings are self-evident. However, the adjective itself offers no such clarity. This article focuses on one particular use of the term – ‘extreme porn’ – in order to illustrate a broader set of concerns about the pitfalls of labelling. The label ‘extreme’ is typically employed as a substitute for engaging with the term’s supposed referents (here, pornographic content). In its contemporary (...) usage, ‘extreme’ primarily refers to a set of context-dependent judgements rather than absolute standards or any specific properties the ‘extreme’ item is alleged to have. Concurrently then, the label ‘extreme’ carries a host of implicit values, and the presumption that the term’s meanings are ‘obvious’ obfuscates those values. In the case of ‘extreme porn’, this obfuscation is significant because it has facilitated the cultural and legal suppression of pornography. (shrink)

When Dominique Strauss-Kahn, then head of the IMF, was arrested on charges of sexual assault arising from events that were alleged to have occurred during his stay in an up-market hotel in New York, a sizeable portion of French public opinion was outraged - not by the possibility that a well-connected and widely-admired politician had assaulted an immigrant hotel worker, but by the way in which the accused had been treated by the American authorities. I shall argue that in one (...) relatively minor respect, Strauss-Kahn’s defenders were correct. They were correct to argue that the parading of Strauss-Kahn before the press, in handcuffs - the so-called perp walk - constituted a form of punishment; and thus that it contravened the principle that criminal punishments should only be administered after a fair trial. So-called ‘expressive’ theorists of punishment hold that a form of harsh treatment can only constitute a form of punishment if it has an expressive role. Within the expressive family, we can distinguish between views on which the primary target of the communication to be the society of which either offender, or victim, or both are members—what I call ‘Denunciatory Views’, and views which take the principle target of penal communication to be the offender—such as Antony Duff’s Communicative View. I shall argue that on both a minimal account of punishment and on either kind of expressive view, ‘perp walks’ are a form of punishment. (shrink)

In his 1827 work Rationale of Judicial Evidence, Jeremy Bentham famously argued against exclusionary rules such as hearsay, preferring a policy of “universal admissibility” unless the declarant is easily available. Bentham’s claim that all relevant evidence should be considered with appropriate instructions to fact finders has been particularly influential among judges, culminating in the “principled approach” to hearsay in Canada articulated in R. v. Khelawon. Furthermore, many scholars attack Bentham’s argument only for ignoring the realities of juror bias, admitting universal (...) admissibility would be the best policy for an ideal jury. This article uses the theory of epistemic contextualism to justify the exclusion of otherwise relevant evidence, and even reliable hearsay, on the basis of preventing shifts in the epistemic context. Epistemic contextualism holds that the justification standards of knowledge attributions change according to the contexts in which the attributions are made. Hearsay and other kinds of information the assessment of which rely upon fact finders’ more common epistemic capabilities push the epistemic context of the trial toward one of more relaxed epistemic standards. The exclusion of hearsay helps to maintain a relatively high standards context hitched to the standard of proof for the case and to prevent shifts that threaten to try defendants with inconsistent standards. (shrink)

Though most children can easily answer the question, "Who's your daddy?", the concept of paternity is complex and multifaceted. Courts have stumbled in answering it. In order to ground paternal rights and obligations in a satisfactory way, we need to disaggregate the various elements of stereotypical paternity. It is not sufficient merely to separate social from biological paternity. The latter concept, itself, is complex. We need to separate the procreative element of paternity from the genetic relationship.

This is a critique of "A Natural History of Rape: Biological Bases of Sexual Coercion" (Thornhill & Palmer, 2000). Lloyd argues that they have failed to do "excellent science" as required to defend themselves against criticism. As an example, Lloyd contends that they make conclusions which depend on rape being a single trait, while failing to prorivde any basis for such an assumption.

Philosophers have focused on why privacy is of value to innocent people with nothing to hide. I argue that for people who do have something to hide, such as a past crime, or bad behavior in a public place, informational privacy can be important for avoiding undeserved or disproportionate non-legal punishment. Against the objection that one cannot expect privacy in public facts, I argue that I might have a legitimate privacy interest in public facts that are not readily accessible, or (...) in details of a public fact that implicate my dignity, or in not having a public fact memorialized and spread to more people than I willingly exposed myself to. (shrink)

Die Beiträge dieses Bandes untersuchen die Logik schwieriger Grenzziehungen im Umwelt- und Technikrecht aus juristischer, philosophischer, sozial- und ingenieurswissenschaftlicher Perspektive. Sie sind aus der interdisziplinären Tagung "Unscharfe Grenzen im Umwelt- und Technikrecht" hervorgegangen, die im März 2011 an der RWTH Aachen stattgefunden hat.

The law views with suspicion statistical evidence, even evidence that is probabilistically on a par with direct, individual evidence that the law is in no way suspicious of. But it has proved remarkably hard to either justify this suspicion, or to debunk it. In this paper, we connect the discussion of statistical evidence to broader epistemological discussions of similar phenomena. We highlight Sensitivity – the requirement that a belief be counterfactually sensitive to the truth in a specific way – as (...) a way of epistemically explaining the legal suspicion towards statistical evidence. Still, we do not think of this as a satisfactory vindication of the reluctance to rely on statistical evidence. Knowledge – and Sensitivity, and indeed epistemology in general – are of little, if any, legal value. Instead, we tell an incentive-based story vindicating the suspicion towards statistical evidence. We conclude by showing that the epistemological story and the incentive-based story are closely and interestingly related, and by offering initial thoughts about the role of statistical evidence in morality. (shrink)

The U.S. Supreme Court regards parental rights as fundamental. Such a status should subject any legal procedure that directly and substantively interferes with the exercise of parental rights to strict scrutiny. On the contrary, though, despite their status as fundamental constitutional rights, parental rights are routinely suspended or revoked as a result of procedures that fail to meet even minimal standards of procedural and substantive due process. This routine and cavalier deprivation of parental rights takes place in the context of (...) divorce where, during the pendency of litigation, one parent is routinely deprived of significant parental rights without any demonstration that a state interest exists—much less that there is a compelling state interest that cannot be achieved in any less restrictive way. In marked contrast to our current practice, treating parental rights as fundamental rights requires a presumption of joint legal and physical custody upon divorce and during the pendency of divorce litigation. The presumption may be overcome, but only by clear and convincing evidence that such an arrangement is harmful to the children. (shrink)

Fallibilism, as a fundamental aspect of pragmatic epistemology, can be illuminated by a study of law. Before he became a famous American judge, Oliver Wendell Holmes, Jr., along with his friends William James and Charles Sanders Peirce, associated as presumptive members of the Metaphysical Club of Cambridge in the 1870s, recalled as the birthplace of pragmatism. As a young scholar, Holmes advanced a concept of legal fallibilism as incremental community inquiry. In this early work, I suggest that Holmes treats common (...) law cases more like scientific experiments than as deductive applications of already clear rules. Common law rules may be seen as a product of 1) the conflicts that occur in society, 2) the channeling of conflicts into legal disputes, 3) the gradual accumulation of judicial decisions classified into groups, and 4) the development of consensual understanding, expressed in rules and principles, as to how future cases should be classified and decided. This does not involve only lawyers and judges. Especially in controversial cases, it may indirectly involve an entire community. The legal process is seen as an extended intergenerational process of inquiry. It illuminates the relation of thought, expression, and conduct among a community of inquirers, applied to the problems of social ordering. (shrink)

Notions of procedural justice alone are sufficient to support evidentiary exclusions in a wide variety of legal and law-like institutions that focus on conflict resolution, including courts. Special attention is paid to the relevance and need for exclusion of parties’ own assessments of the value of their claims.

"Procedural Justice" offers a theory of procedural fairness for civil dispute resolution. The core idea behind the theory is the procedural legitimacy thesis: participation rights are essential for the legitimacy of adjudicatory procedures. The theory yields two principles of procedural justice: the accuracy principle and the participation principle. The two principles require a system of procedure to aim at accuracy and to afford reasonable rights of participation qualified by a practicability constraint. The Article begins in Part I, Introduction, with two (...) observations. First, the function of procedure is to particularize general substantive norms so that they can guide action. Second, the hard problem of procedural justice corresponds to the following question: How can we regard ourselves as obligated by legitimate authority to comply with a judgment that we believe (or even know) to be in error with respect to the substantive merits? The theory of procedural justice is developed in several stages, beginning with some preliminary questions and problems. The first question - what is procedure? - is the most difficult and requires an extensive answer: Part II, Substance and Procedure, defines the subject of the inquiry by offering a new theory of the distinction between substance and procedure that acknowledges the entanglement of the action-guiding roles of substantive and procedural rules while preserving the distinction between two ideal types of rules. The key to the development of this account of the nature of procedure is a thought experiment, in which we imagine a world with the maximum possible acoustic separation between substance and procedure. Part III, The Foundations of Procedural Justice, lays out the premises of general jurisprudence that ground the theory and answers a series of objections to the notion that the search for a theory of procedural justice is a worthwhile enterprise. Sections II and III set the stage for the more difficult work of constructing a theory of procedural legitimacy. Part IV, Views of Procedural Justice, investigates the theories of procedural fairness found explicitly or implicitly in case law and commentary. After a preliminary inquiry that distinguishes procedural justice from other forms of justice, Part IV focuses on three models or theories. The first, the accuracy model, assumes that the aim of civil dispute resolution is correct application of the law to the facts. The second, the balancing model, assumes that the aim of civil procedure is to strike a fair balance between the costs and benefits of adjudication. The third, the participation model, assumes that the very idea of a correct outcome must be understood as a function of process that guarantees fair and equal participation. Part IV demonstrates that none of these models provides the basis for a fully adequate theory of procedural justice. In Part V, The Value of Participation, the lessons learned from analysis and critique of the three models are then applied to the question whether a right of participation can be justified for reasons that are not reducible to either its effect on the accuracy or its effect on the cost of adjudication. The most important result of Part V is the Participatory Legitimacy Thesis: it is (usually) a condition for the fairness of a procedure that those who are to be finally bound shall have a reasonable opportunity to participate in the proceedings. The central normative thrust of Procedural Justice is developed in Part VI, Principles of Procedural Justice. The first principle, the Participation Principle, stipulates a minimum (and minimal) right of participation, in the form of notice and an opportunity to be heard, that must be satisfied (if feasible) in order for a procedure to be considered fair. The second principle, the Accuracy Principle, specifies the achievement of legally correct outcomes as the criterion for measuring procedural fairness, subject to four provisos, each of which sets out circumstances under which a departure from the goal of accuracy is justified by procedural fairness itself. In Part VII, The Problem of Aggregation, the Participation Principle and the Accuracy Principle are applied to the central problem of contemporary civil procedure - the aggregation of claims in mass litigation. Part VIII offers some concluding observations about the point and significance of Procedural Justice. (shrink)

Respondeat superior is a legal doctrine conferring liability from one party onto another because the latter stands in some relationship of authority over the former. Though originally a doctrine of tort law, for the past century it has been used within the criminal law, especially to the end of securing criminal liability for corporations. Here, I argue that on at least one prominent conception of criminal responsibility, we are not justified in using this doctrine in this way. Firms are not (...) answerable for the crimes committed by their employees, because firms cannot answer as to why the crime was committed; they lack the authority to offer the employee’s reasons for action. Though this rules out respondeat superior as a general principle, I show contexts in which vicarious liability is still appropriate in the criminal law, and I respond to a number of other concerns raised by this picture. (shrink)

La mal llamada “Conquista del Desierto” constituyó una serie de campañas militares ocurridas en el actual territorio patagónico argentino entre los años 1878 y 1885 cuyo resultado fue el asesinato, la violación y sometimiento a la esclavitud de diversos pueblos y comunidades indígenas. Este no fue un caso aislado, sino que se suma a una serie de ataques sistemáticos que han sufrido los indígenas en la Argentina. En los últimos años, a raíz del reclamo y las luchas de los pueblos (...) y comunidades indígenas, así como también de las organizaciones de derechos humanos, se han comenzado a juzgar algunos de estos hechos. En particular, la Masacre de Napalpí (1924) y la Masacre de La Bomba (1947) fueron los primeros que lograron respuestas judiciales favorables. En ambos se determinó que el accionar estatal era constitutivo de un genocidio y, por lo tanto, se debía resarcir a las comunidades actuales. Ahora bien, la Campaña del Desierto, al día de hoy, no tiene respuesta por parte del Estado. Teniendo presente este panorama, nuestro objetivo en este trabajo es reconstruir los diferentes problemas que enfrenta la posibilidad del reclamo judicial. Para ello, comenzaremos describiendo en qué consistió la Campaña del Desierto. Luego, explicaremos la noción de genocidio aplicado a hechos de injusticias históricas. Como tercer paso, reconstruiremos los casos jurisprudenciales que se han preocupado por genocidios indígenas ocurridos en el pasado. Con este panorama revelado, nos enfocaremos en los diferentes problemas jurídicos y políticos que surgen en los reclamos de justicia. (shrink)

En la literatura jurídico penal, el arrepentimiento cobra relevancia en un lugar específico: la condena, más precisamente, en la determinación de la pena del sujeto que ha sido encontrado responsable por la comisión de un delito y que, a su vez, se encuentra arrepentido por su accionar. Desde la concepción comunicativa del castigo, en este trabajo contestaré las siguientes preguntas: ¿El arrepentimiento significa un menor reproche penal o es indiferente para la determinación de la pena? en caso de que implique (...) un acercamiento al castigo mínimo establecido en la legislación ¿Cuándo es razonable que esto suceda? (shrink)

The aim of this paper is to analyze a selection of arguments used by the Argentine Supreme Court to reduce the sentence of individuals convicted of crimes against humanity. The focus will be primarily centered on “Muiña´s case”, in which a lenient outdated ruling was made. The questions that this work will try to answer revolve around the court´s merit in issuing this lenient ruling to Muiña´s case and its justification. First, Muiña´s case is analyzed in depth. Then, a critical (...) analysis about the ruling and a decision concerning the existence of a true justification will be developed. Finally, we will discuss the appropriateness of the Court’s decision in Muiña´s case as opposed to the decision made in “Batalla´s case”, in which a less beneficial law was applied retroactively. (shrink)

Legal epistemology has been an area of great philosophical growth since the turn of the century. But recently, a number of philosophers have argued the entire project is misguided, claiming that it relies on an illicit transposition of the norms of individual epistemology to the legal arena. This paper uses these objections as a foil to consider the foundations of legal epistemology, particularly as it applies to the criminal law. The aim is to clarify the fundamental commitments of legal epistemology (...) and suggest a way to vindicate it. (shrink)

Police killings of individuals with mental illness have prompted calls for greater funding of mental health services to shift responsibilities away from the police. Such investments can reduce police interactions with vulnerable populations but are unlikely to eliminate them entirely, particularly in cases where individuals with mental illness have a weapon or are otherwise dangerous. It remains a pressing question, then, how police should respond to these and other vulnerable aggressors with diminished culpability (VADCs). This article considers and ultimately rejects (...) three potential approaches from the ethics of defensive force literature. It looks to improve on them by developing what I call the fusion account, which explains how vulnerability and diminished culpability fit together to provide moral grounds for extra protections from deadly force. The article’s final sections explore the policy implications of the fusion account for police administrators, officers, and the law. (shrink)

El trabajo consiste en una elucidación de los elementos que conforman el concepto de pena natural (poena naturalis) en el Derecho penal. Se puede caracterizar la pena natural como el daño o sufrimiento que recae sobre el autor de un delito, producto de la comisión del mismo, que debe ser descontado de la pena legal que ha de aplicársele. Si bien existe un mínimo acuerdo sobre esto, tanto en la jurisprudencia como en la doctrina penal se observan serios desacuerdos acerca (...) de los requisitos que se deben cumplir para reconocer que se está frente a una pena natural. Para elucidar los elementos, se utilizará el constructivismo conceptual de Ronald Dworkin, a fin de describir el desacuerdo y sus implicancias, reconocer los elementos principales de la pena natural y justificarlos bajo su mejor luz moral. ABSTRACT This study focuses on the clarification of the conceptual elements of poena naturalis in criminal law settings. The poena naturalis is the damage or suffering that falls on the convict for its commission. This damage must be deducted from the poena forensis to be applied. Although there is a minimum agreement about the concept of poena naturalis, in the jurisprudence and among legal scholars, there are serious disagreements about the elements of poena naturalis. To elucidate the elements, I will adopt Ronald Dworkin’s conceptual constructivism to describe the disagreement and its implications. At last, I will justify the main elements of the poena naturalis by their best moral light. (shrink)

Criminal juries make decisions of great importance. A key criticism of juries is that they are unreliable in a multitude of ways, from exhibiting racial or gendered biases, to misunderstanding their role, to engaging in impropriety such as internet research. Recently, some have even claimed that the use of juries creates injustice on a large-scale, as a cause of low conviction rates for sexual criminality. Unfortunately, empirical research into jury deliberation is undermined by the fact that researchers are unable to (...) study live juries. The indirect sources of evidence used by researchers suffer from various problems, the most important of which is dubious levels of ecological validity. Real jury research—studying live jury deliberation—is controversial. However, as I argue, the objections to it are unconvincing. There is in fact a moral imperative to facilitate real jury research. (shrink)

Law-enforcement agencies are increasingly able to leverage crime statistics to make risk predictions for particular individuals, employing a form of inference that some condemn as violating the right to be “treated as an individual.” I suggest that the right encodes agents’ entitlement to a fair distribution of the burdens and benefits of the rule of law. Rather than precluding statistical prediction, it requires that citizens be able to anticipate which variables will be used as predictors and act intentionally to avoid (...) them. Furthermore, it condemns reliance on various indexes of distributive injustice, or unchosen properties, as evidence of law-breaking. (shrink)

Começo por distinguir entre proibição em abstrato (tipicidade) e proibição em concreto (ilicitude), situando o estado de necessidade justificante ao nível das causas de exclusão da ilicitude. Relaciono a exclusão da ilicitude resultante do estado de necessidade com a noção de ‘bem’ em sentido integral ou agregado. Depois, passo ao ponto principal deste ensaio, aplicando a teoria da diferença, usada no cálculo da indemnização em sede de responsabilidade civil, para aferir se há ou não superioridade do interesse salvaguardado face ao (...) interesse sacrificado. Por fim, defendo essa aplicação de algumas objeções que podem ser levantadas. (shrink)

Rapid technological advancements such as fMRI have led to the rise of neuroscientific discoveries. Coupled with findings from cognitive psychology, they are claiming to have solved the millennia-old puzzle of moral cognition. If true, our societal structures – and with that the criminal law – would be gravely impacted. This thesis concerns itself with four distinct theories stemming from the disciplines above as to what mechanisms constitute moral judgement: the Stage Model by KOHLBERG, the Universal Moral Grammar Theory by MIKHAIL, (...) the Social Intuitionist Model by HAIDT, and the Dual-Process Theory by GREENE – comparing the findings of the latter to the consequentialist and retributivist theories of punishment present in the American Criminal Law Doctrine. Analysing both a direct (link to deontology) and indirect (link to incompatibilism) approach to discrediting retributivism, I come to the conclusion that while science can have an impact on our morals and thus on the law, the current state of neuroscientific findings are not capable of shattering foundational notions of the criminal law. (shrink)

The counterfactual mental state of negligent criminal activity invites skepticism from those who see mental states as essential to responsibility. Here, I offer a revision of the mental state of criminal negligence, one where the mental state at issue is actual and not merely counterfactual. This revision dissolves the worry raised by the skeptic and helps to explain negligence’s comparatively reduced culpability.

Philosophy Compass, Volume 17, Issue 5, May 2022.

In this review, I summarize Elinor Mason’s Ways to be Blameworthy and raise some worries concerning three aspects of her book: her account of the knowledge condition on moral responsibility, her notion of blame and its justification as well as Mason’s conception of extended blameworthiness.

This article addresses a few moments in the evolution of human security law in Iraq, focusing in particular on the Coalition Provisional Authority, the new Iraqi Constitution, Iraqi High Tribunal (successor to the Iraqi Special Tribunal), and the International Criminal Court. It synthesizes the results of some existing research on ongoing impunity for certain crimes against political candidates, journalists, anti-corruption activists, and ethnic and religious minorities, a situation which may have tainted Iraq’s transition to a more democratic republic, while aggravating (...) other conflicts, such as those in Syria. In theory, the institutions of human and national security can help reconcile peoples whose tenuous unity had been shattered in wartime. The sometimes competing priorities and policies of Iraqi politicians, civil society groups, and judges resulted in swift justice for Iraqi officials responsible for mass killings involving Shi’a Arab, Kurdish, and other victims, but a lack of justice for other segments of the population. The emphasis of some claims of injury over others may have "reenchanted" some sectors of Iraqi society with the state and its institutions, while alienating others and contributing to ruptures in the social fabric. The Coalition Provisional Authority, Iraqi leaders, and international community ensured that the high-profile proceedings against former regime officials would not be accompanied or followed by others that some Iraqis might perceive as being as pressing as those of the Iraqi High Tribunal, relating to the impact of sanctions and aerial bombardment, the legality of Iraq's occupation, torture, etc. (shrink)

Alex Sarch’s recent book, Criminally Ignorant: Why the Law Pretends We Know What We Don’t is a wonderfully rich work.1 Sarch provides and defends an explanatorily powerful theory of criminal culpab...

A question, long discussed by legal scholars, has recently provoked a considerable amount of philosophical attention: ‘Is it ever appropriate to base a legal verdict on statistical evidence alone?’ Many philosophers who have considered this question reject legal reliance on bare statistics, even when the odds of error are extremely low. This paper develops a puzzle for the dominant theories concerning why we should eschew bare statistics. Namely, there seem to be compelling scenarios in which there are multiple sources of (...) incriminating statistical evidence. As we conjoin together different types of statistical evidence, it becomes increasingly incredible to suppose that a positive verdict would be impermissible. I suggest that none of the dominant views in the literature can easily accommodate such cases, and close by offering a diagnosis of my own. (shrink)

English abstract: On last day of the year 1999, Russia has entered another era of despotism, that of Vladimir Putin. During his reign, the Putin‘s clan has undermined and infiltrated the mass media, the parliament and the judicial system. Deliberate violation of basic citizen‘s rights, compulsory acquisition of property, government-funded racket, misuse of mass media to scarify and to disinform the peoples belong to the diabolic methods of self-constituted disposers. All this lawlessness has led to exorbitant corruption, mass poverty, economic (...) stagnation, and escalation of crimes. The actual manuscript investigates the roots of Putinism putting the person of Vladimir Putin in the focus of investigation. -/- Russian abstract: В 1999 году, в последний день столетия и тысячелетия, Россия вступила в новую эру деспотизма, эру Владимира Путина. В продолжение его правления, клан Путина коррумпировал и инфильтрировал средства массовой информации, парламент, правовую систему. Умышленное нарушение основных гражданских прав, конфискация собственности, государственный рэкет, злоупотребление средств массовой информации с целью запугивания и дезинформации населения стали дьявольскими методами самоназванных правителей. Всё это привело к безмерной продажности, массовой бедности, экономической стагнации и взрыву преступности. Данный манускрипт исследует корни Путинизма, помещая личность Владимира Путина в центр исследования. (shrink)

Our understanding of folk and scientific psychology often informs the law’s conclusions regarding questions about the voluntariness of a defendant’s action. The field of psychology plays a direct role in the law’s conclusions about a defendant’s guilt, innocence, and term of incarceration. However, physical sciences such as neuroscience increasingly deny the intuitions behind psychology. This paper examines contemporary biases against the autonomy of psychology and responds with considerations that cast doubt upon the legitimacy of those biases. The upshot is that (...) if reasonable doubt is established regarding whether psychology’s role in the law should be displaced, then there is room for future work to be done with respect to the truth of psychology’s conclusions about criminal responsibility. (shrink)

This essay offers a new way to conceptualize the “police violence against Blacks” phenomenon. I argue that we should see the situation as an instance of what Thomas Hobbes called the state of nature, that is, a state without effective law. This understanding of the phenomenon stands in sharp contrast to that offered by Professor Michelle Alexander in her book The New Jim Crow. Alexander sees the phenomenon as a continuation of centuries-old patterns of state-backed anti-Black racism. My account is (...) that police are not under control of the state in their interactions with Blacks. (shrink)

Crime takes its toll on any community. Crime does not always make a criminal. Therefore, punishment, once served, should be adequate for reconciliation and not deprive a person of life, liberty, and a remunerable career. Taking an honest look at the system is taking an even more honest look at the self and how it treats other people.

In this article, I contribute to the debate between two philosophical traditions—the Kantian and the Aristotelian—on the requirements of criminal responsibility and the grounds for excuse by taking this debate to a new context: international criminal law. After laying out broadly Kantian and Aristotelian conceptions of criminal responsibility, I defend a quasi-Aristotelian conception, which affords a central role to moral development, and especially to the development of moral perception, for international criminal law. I show than an implication of this view (...) is that persons who are substantially and non-culpably limited in their capacity for ordinary moral perception warrant an excuse for engaging in unlawful conduct. I identify a particular set of conditions that trigger this excuse, and then I systematically examine it as applied to the controversial case of former-child-soldier-turned leader of the Lord’s Resistance Army, Dominic Ongwen, who is currently at trial at the International Criminal Court. (shrink)

Among the most persuasive arguments against hate speech bans was made by Ronald Dworkin, who warned of the threat to political legitimacy posed by laws that deny those subject to them adequ...

El presente escrito pretende analizar el principio de lesividad en un concreto ordenamiento legal como es el argentino. Para ello se utilizará al caso “Barrio Ituzaingó anexo de la ciudad de Córdoba”. Se intentarán evaluar los argumentos del tribunal a los fines de dilucidar si son acordes con lo que el ordenamiento constitucional argentino permite. Asimismo, se introducirá un inconveniente -el problema de la no-identidad- el que nos dejará frente a una situación dilemática.

In this work, I will support a combined notion of harm according to which there are qualitatively different harms. I will support a way in which the severity of harms could be measured. Then, I will provide three principles about the strength of the reasons against harming. The supported thesis will provide some tools to solve some problems of the general part of criminal law. In relation to the analytical stratum of statutory description of an offence, I will show that (...) the defended notion of harm could help to solve cases of hypothetical and alternative causal courses. In relation to the analytical stratum of unlawfulness (or wrongfulness), I will show that the proposed ranking of the severity of harms help us to distinguish between cases of necessity as justification and necessity as excuse. In relation to the analytical stratum of culpability, I will show that the principles regarding the strength of the reasons against harming help us to supply straightforward criteria to measure the punishment to impose for having committed some crime. -/- En este trabajo intentaré defender una noción combinada de daño de acuerdo a la cual existen dos tipos de daños cualitativamente diferentes. Asimismo, defenderé un modo en que la gravedad de los diferentes daños puede ser graduada. Derivado de lo anterior, extraeré tres principios sobre la fuerza de las razones en contra de dañar. La tesis defendida proporcionará herramientas para resolver algunos problemas de la parte general de derecho penal. En relación al tipo penal, mostraré que la noción de daño defendida puede ayudar a resolver casos de cursos causales alternativos e hipotéticos. En referencia a la antijuridicidad, mostraré que la clasificación de la gravedad de los daños propuesta ayuda a distinguir qué casos de estado de necesidad deben considerarse como justificación y cuales como excusa. En referencia a la culpabilidad, mostraré que los principios sobre la diferente fuerza de las razones en contra de dañar ayudan a aportar criterios claros para la individualización de la pena a imponer por la comisión de un delito. (shrink)

How can we know whether we are punishing the same corporation that committed some past crime? Though central to corporate criminal justice, legal theorists and philosophers have yet to address the basic question of how corporate identity persists through time. Simple cases, where crime and punishment are close in time and the corporation has changed little, can mislead us into thinking an answer is always easy to come by. The issue becomes more complicated when corporate criminals undergo any number of (...) transformations—rebranding, spinning-off a division, merging, changing ownership, changing management, swapping lines of business, etc. These changes are common among all corporations, including those trying to conceal or limit liability for past crimes. This article takes a first step toward developing a workable and philosophically satisfying theory of corporate personal identity and discusses its prospects for fulfilling the retributive, rehabilitative, and deterrent purposes of criminal law. (shrink)

Interventions that modify a person’s motivations through chemically or physically influencing the brain seem morally objectionable, at least when they are performed nonconsensually. This chapter raises a puzzle for attempts to explain their objectionability. It first seeks to show that the objectionability of such interventions must be explained at least in part by reference to the sort of mental interference that they involve. It then argues that it is difficult to furnish an explanation of this sort. The difficulty is that (...) these interventions seem no more objectionable, in terms of the kind of mental interference that they involve, than certain forms of environmental influence that many would regard as morally innocuous. The argument proceeds by comparing a particular neurointervention with a comparable environmental intervention. The author argues, first, that the two dominant explanations for the objectionability of the neurointervention apply equally to the environmental intervention, and second, that the descriptive difference between the environmental intervention and the neurointervention that most plausibly grounds the putative moral difference in fact fails to do so. The author concludes by presenting a trilemma that falls out of the argument. (shrink)