Histoire et utilisation du robot Bien que la robotique soit un marché économique relativement jeune et en pleine croissance, la genèse des robots remonte à l’Antiquité. Le premier robot à être déployé sur des lignes d’assemblage est Unimate, utilisé dès 1961 par General Motors. La robotique, en se di usant dans tous les pans de notre économie, va impacter les business modèles de nombreuses industries comme l’automobile et l’aéronautique mais aussi la construction ou l’agriculture. Aujourd’hui les robots industriels et de (...) service servent à de multiples tâches allant de la logistique à l’usinage en passant par la fonderie. La robotique constitue aussi et surtout un enjeu sociétal contribuant à relever les dé s de la mobilité, de la santé, de l’autonomie, du vieillissement et de l’éducation. Absence de dé nition et de régime juridique spéci que au robot En France, la notion de robot ne fait pas l’objet d’une dé nition juridique qui lui est propre. Les dé nitions relatives à l’environnement robotique peuvent tout de même se retrouver dans la norme ISO 8373:2012. Bien que les robots intéressent les juristes à plusieurs titres, le législateur n’a, à ce jour, pas adopté de régime juridique spéci quement applicable aux robots. Il convient donc de rechercher dans le droit positif le corpus de textes applicables aux robots. Ce corpus pourra alors recevoir l’appellation de « droit de la robotique ». Garanties Le vendeur d’un robot industriel et de service doit se conformer aux garanties légales que sont la garantie des vices cachés et la garantie d’éviction. Il doit également respecter les éventuelles garanties qui ont pu être convenues contractuellement Clauses contractuelles Le fournisseur d’un robot industriel et de service doit être particulièrement attentif aux clauses contractuelles rela- tives à la garantie, à la propriété intellectuelle, à la con dentialité, à la responsabilité et à la conformité aux directives techniques. Les spéci cités liées au robot, telles que les éléments relatifs à l’intelligence arti cielle, pourront être intégrées dans des annexes spéci ques. Intelligence arti cielle L’algorithme d’intelligence arti cielle dont est équipé un robot industriel et de service peut, dans certaines condi- tions, béné cier d’une protection grâce au droit d’auteur, à la protection du savoir-faire et au brevet. Aucun régime spécial n’existe à ce jour protégeant les œuvres conçues par le robot intelligent. Mobilité Les véhicules et drones autonomes utilisés au sein même de l’usine sont considérés comme des machines. Etant don- né les risques existants, il convient de xer de règles internes d’utilisation. Les véhicules autonomes ne peuvent à ce jour quitter l’espace privé. En revanche, les drones peuvent circuler dans l’espace aérien en respectant strictement le cadre réglementaire. Douanes Le taux de perception des droits de douanes d’un robot industriel et de service est conditionné par la connaissance de l’origine, préférentielle ou non préférentielle, du robot qui est déterminée par la position tarifaire de ce dernier. Le robot industriel et de service entre dans le chapitre 84, qui concerne notamment les machines, de la nomenclature du système harmonisé établi par l’Organisation mondiale de douanes. Sécurité En application de la « directive machines », le robot peut recevoir la quali cation de machine ou de quasi-machine. En vertu de cette directive, mais également au titre du Code du travail, de nombreuses obligations en matière de santé et de sécurité doivent être respectées pour la commercialisation et l’utilisation des robots. Conformité Le Code du travail, en transposant la « directive machines », a prévu de nombreuses obligations et procédures, appli- cables aux robots industriels et de service, permettant ainsi de s’assurer que ces derniers respectent les exigences de conformité nécessaires en matière de santé et de sécurité. Maintenance Dans le cadre de la maintenance, le fournisseur d’un robot industriel et de service est soumis à plusieurs obligations législatives aux titres de la disponibilité des pièces détachées et de la location. Les dispositions contractuelles de- vront prendre en considération les spéci cités propres au robot et ne pas ignorer la maintenance prédictive. Quali cation juridique Dans le cadre de la conception, de la fabrication et de l’utilisation du robot, il convient de porter une attention par- ticulière à quatre textes spéciaux qui peuvent être applicables aux robots industriels et de service : le règlement 428/2009 sur les biens à double usage, la directive 2014/35/UE applicable au matériel électrique basse tension, la directive 2014/53/UE applicable aux équipements radioélectriques et la directive 2014/30/UE sur la compatibilité électromagnétique. Responsabilité Bien que les régimes de responsabilité, civile et pénale, ne sont pas adaptés aux robots autonomes, la responsabilité civile de droit commun, la responsabilité du fait des choses, la responsabilité du fait des produits défectueux et la responsabilité des commettants du fait de leurs préposés peuvent s’appliquer en cas de fait dommageable causé par le robot tout comme la responsabilité pénale en cas d’infraction commise dans le cadre de l’utilisation du robot. Assurance La police d’assurance relative aux robots doit permettre de protéger le robot contre les risques auxquels ils sont confrontés mais également d’assurer la responsabilité pour les dommages qu’ils pourraient causer, on peut alors parler de « dommages robotiques ». Données et bases de données Les bases de données contenues dans un robot industriel et de service doivent respecter les droits dont dispose l’auteur sur la structure de la base de données et/ou les droits du producteur des bases de données dans lesquelles gurent les données utilisées. La réglementation Informatique et libertés est également applicable au robot lorsque celui-ci collecte et/ou traite des données personnelles. Droit de la robotique dans le monde Aucun Etat ne s’est à ce jour doté d’un régime juridique détaillé et spéci que à la robotique. Des dispositions juri- diques relatives aux robots peuvent tout de même se retrouver de façon éparse dans certains droits étrangers concer- nant notamment les drones et les véhicules terrestres autonomes. (shrink)

If Mont Blanc is a vague object, then its vagueness will depend on the context in which reference is made. In a geological context the mountain might include only rock, perhaps together with a certain amount of air in the crevices and tunnels which have been formed beneath its surface. In a context of soil chemistry we might include also a surrounding thin layer of organic matter. In a skiing context we might include some snow. This essay sketches in (...) informal terms the theory of granular partitions, which is designed to do justice to this context-dependence of vagueness by means of what might be described as a contextualized supervaluationism. Granularity and vagueness, it is argued, are two sides of a single coin: what is vague at one level of granularity may appear crisp at another. The resultant theory can be shown to resolve certain problems in our description of perceptual content, for example when John says that he sees the wall, but that he does not see the molecules by which the wall is constituted. (shrink)

According to neo-Russellianism, in a sentence such as John believes that Mont Blanc is 4000 m high, any other proper name co-referring with Mont Blanc can be substituted for it without any change in the proposition expressed. Prima facie, our practice of translation shows that this cannot be correct. We will then show that neo-Russellians have a way out of this problem, which consists in holding that actual translations are not a matter of semantics, but also make an (...) attempt at preserving some pragmatic features of the sentences to be translated. We then turn to translations that only preserve the semantic characteristics of the sentences and we argue that, although these translations are unable to show that neo-Russellianism is incorrect, they still show that it relies on some theses that seem to have no justification, apart from saving neo-Russellianism itself. (shrink)

Nous distinguons ordinairement le corps de l’esprit : nous parvenons aisément à concevoir (même si nous n’y croyons pas forcément) que notre esprit survive à notre corps, ou qu’il aille se loger dans un autre corps. Il y a là, pensons-nous, une véritable différence de nature. Mais bien que cette distinction nous soit très intuitive, dès lors que nous cherchons à spécifier le critère sur lequel elle repose, elle se dérobe. Tout se passe comme si nous n’avions aucun mal à (...) classer les choses d’un côté ou de l’autre de la frontière qui sépare le corps de l’esprit, mais que nous ne parvenions pas à la définir précisément. A quel critère obéissons- nous en effet lorsque nous opérons une bipartition entre phénomènes mentaux et phénomènes physiques dans un ensemble tel que : une croyance, le téléphone du salon, un aimant, l’envie d’un florentin, le Mont Blanc, la vue du Mont Blanc, un claquement de porte, un regret, le bruit d’un moulin, la connaissance du théorème de Thalès, la jalousie, la couleur de la neige, le souvenir d’un citronnier à Menton ? Nous serions probablement tous d’accord pour ranger du côté des phénomènes physiques le téléphone du salon, le claquement de porte, la couleur de la neige, l’aimant, le Mont Blanc et le bruit du moulin ; et du côté des phénomènes mentaux la croyance, l’envie d’un florentin, le regret, la vue du Mont Blanc, la connaissance du théorème de Thalès, la jalousie et le souvenir d’un citronnier de Menton. Mais nous divergerions probablement si nous avions à formuler le critère d’après lequel nous avons opéré cette bipartition. La première chose à faire est donc de tenter d’examiner les critères qui peuvent nous permettre d’établir la distinction entre le corps et l’esprit afin de retenir le plus pertinent. Dans la mesure du possible, celui-ci devra être à la fois informatif (ne pas nous renvoyer simplement à la distinction intuitive que nous pratiquons quotidiennement) et neutre (par exemple être acceptable aussi bien par un dualiste que par un matérialiste). Une fois cette distinction établie, nous serons en mesure de poser trois problèmes. (shrink)

There are three slogans in the history of Socialism that are very close in wording, viz. the famous Cabet-Blanc-Marx slogan: "From each according to his ability; To each according to his needs"; the earlier Saint-Simon-Pecqueur slogan: "To each according to his ability; To each according to his works"; and the later slogan in Stalin’s Soviet Constitution: "From each according to his ability; To each according to his work." We will consider the following questions regarding these slogans: a) What are (...) the earliest occurrences of each of these slogans? b) Where does the inspiration for each half of each slogan come from? c) What do the Saint-Simonians mean by “To each according to his ability”? d) What do they mean by “To each according to his works”? e) What motivates the shift from “To each according to his ability” to “From each according to his ability”? f) How should we envisage the progression toward “To each according to his needs”? g) What is the distinction between from “To each according to his works” and “To each according to his work”? (shrink)

Review of Le Wen zi à la lumière de l'histoire et de l'archéologie (The Wenzi in the Light of History and Archaeology), by Charles Le Blanc.